TUNING 4 HONOR( Association sans but lucratif. )
STATUTS
Les membres fondateurs:
Weiler Mike, 69 Rue Aessen, L-4411 Soleuvre,
Duarte Pedro, 70 route de Longwy, L-4831 Rodange,
Gascht Raphael, 37 route de Longwy, L-4994 Sprinkange,
Rohla Luc, 76 Cite Beaulieux, L-3383 Noertzange,
Cravatte Thierry, 15 Reimerwee, L-3939 Mondercange,
créent par la présente une association qui porte la dénomination Tuning 4 Honor.
Art. 1er.
L’association porte la dénomination Tuning 4 Honor c’est une association sans but lucratif au sens de la loi du 21 avril 1928 sur les associations sans but lucratif. Sa durée est illimitée (Date de fondation 8 août 2008.)
L’adresse postale: 37 route de Longwy L-4994 Sprinkange.
Siège Social : Café Chalet Langwiss, 200 Rue d’athus L-4710 Pétange
Art. 2.
L’association a pour objet de réunir toutes les personnes volontaires conduisant une voiture, pour partager loisirs et passions en leurs véhicules automoteurs.
Art. 3.
Le nombre minimal des membres ne pourra être inférieur à 6.
Art. 4.
L’association poursuit son action dans une stricte indépendance politique, idéologique et religieuse.
Art. 5.
L’association: Elle peut prêter secours et s’intéresser de toute manière à des oeuvres sans but lucratif.
Art. 6.
Les membres sont admis à la suite d’une demande écrite pour une période d’essai
de 6 mois (entre novembre et avril),3 mois (entre mai et octobre) et après ces trois respective six mois le conseil d’administration va décider de l’admission ou de la démission.
Art. 7.
La qualité de membre de l’association se perd:
a) par démission,
b) par radiation, révocation ou exclusion.
Art. 8.
Les membres ont la faculté de se retirer à tout moment de l’association. Est réputé démissionnaire après le délai de 1 mois à compter du jour de l’échéance tout membre qui refuse de payer la cotisation lui incombant
Art. 9.
Les membres peuvent être exclus de l’association si, d’une manière quelconque, ils portent gravement atteinte aux intérêts de l’association. A partir de la proposition d’exclusion formulée par le conseil d’administration, jusqu’à la décision définitive de l’assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des voix, le membre dont l’exclusion est envisagée, est suspendu de toutes fonctions.
Art. 10.
Les associés, démissionnaires ou exclus, ne peuvent porter atteinte à l’existence de l’association et n’ont aucun droit à faire valoir ni sur son patrimoine ni sur les cotisations payées.
Art. 11.
Tous les membres affiliés de l’association exclus ou démissionnaire doivent payer ses dettes envers l’association au mois courrant.
Art. 12.
Les taux des différents droits et cotisations sont fixés par l’assemblée générale.
Art. 13.
L’assemblée générale, qui se compose de tous les membres, est convoquée par le conseil d’administration régulièrement une fois par an (le premier weekend du mois janvier).
Art. 14.
L’heure et le lieu de la réunion de l’assemblée générale ainsi que le bilan, et l’ordre du jour détaillé sont portés à la connaissance des intéressés au moins deux semaines auparavant.
Art. 15.
L’association décline toute responsabilité au sujet des accidents qui pourraient se produire à l’occasion des épreuves et réunions organisées par elle.
Art. 16.
L’assemblée générale doit obligatoirement délibérer sur les objets suivants:
- bilan du président, vice présidents, organisateur, secrétaires, trésorier, réviseur de caisse, relations publiques
- modification des statuts et règlement interne;
- modification de la liste des membres;
- modification de l’association;
- approbation des budgets et comptes;
- dissolution de l’association;
- rapport du site internet de l’association;
- questions des membres;
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l’objet de celles-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l’assemblée réunit les deux tiers des membres. Aucune modification ne peut être adoptée qu’à la majorité des deux tiers des voix. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents, ou représentés à la première réunion, une seconde réunion peut être convoquée qui pourra délibérer quel que soit le nombre des membres. Toutefois, si la modification porte sur l’un des objets en vue desquels l’association s’est constituée, ces règles sont modifiées comme suit
a) la seconde assemblée ne sera valablement constituée que si la moitié au moins de ses membres sont présents,
b) la décision n’est admise dans l’une ou dans l’autre assemblée, que si elle est votée à la majorité des trois quarts
des voix des membres présents.
Art. 17.
Les délibérations de l’assemblée générale sont portées à la connaissance des membres et des tiers.
Art. 18.
L’association est gérée par un conseil d’administration élu pour une durée illimitée. Les membres du conseil d’administration ont quand-même le droit de renoncer à leur poste à n’importe quel moment sans préciser la cause.
Le conseil d’administration se compose comme suit:
- Président
- Vice Président
- Trésorier
- Secrétaires
- Organisateur
- Relations publiques
- Conseiller / Membre
- Webmaster / Membre
Art. 18.1.
Les Réviseurs de caisse ont toujours la possibilité de contrôler la caisse, s’ils ont contacté le trésorier 24 heures en avance.
Art. 18.2.
Le comité et le Webmaster a la possibilité de faire des modifications sur le site internet de l’association.
Art. 19.
Le conseil d’administration gère les affaires et les avoirs de l’association. Il exécute les directives à lui dévolues par l’assemblée générale conformément à l’objet de l’association. Il représente l’association dans les relations avec les tiers.
Art. 19.1.
Tous les membres sont obligés, de s’inscrire au plus tard une semaine avant chaque organisation.
Art. 19.2.
Pour chaque organisation, le conseil d’administration a le droit de demander un acompte en avance.
Art. 19.3.
En cas de retard ou annulation après le dernier délai d’inscription, cet acompte est un petit don pour notre caisse
Art. 19.4.
Pour chaque organisation, la majorité des responsables doit donner son accord.
Art. 20.
La dissolution de l’association, ne peut être prononcée qu’en assemblée générale.
En cas de la dissolution, l’avoir en est réalisé et le solde créditeur versé à l’office sociale de la Commune de Pétange.
Art. 21.
Les ressources de l’association comprennent notamment: les cotisations des membres, les subsides et subventions, les dons ou legs en sa faveur, de divers autres droits existants ou à créer et de la vente d’imprimés et de publications spéciales ou périodiques.
Art.22.
Tous les personnes qui ont au moins une pub sur sa voiture, doit aussi mettre un lettrage de Tuning 4 Honor sur sa voiture.
Art. 23.
Toutes les fonctions exercées dans les organes de l’association ont un caractère bénévole et sont exclusives
Ces statuts-ci, sont valables à partir d’aujourd’hui.
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